L’expression « toute activité connexe » désigne l’ensemble des activités complémentaires, secondaires ou indirectement liées à une activité principale, mais qui contribuent à son bon fonctionnement, sa mise en œuvre ou son efficacité opérationnelle. Ces activités peuvent être techniques, administratives, logistiques ou stratégiques, selon le secteur concerné.
1. Objectif de la notion :
-
Offrir une souplesse d’action dans la conduite d’un projet ou d’un contrat
-
Permettre l’intégration d’activités complémentaires sans modification systématique des termes de référence
-
Couvrir l’ensemble des besoins réels autour d’un service ou d’une mission principale
-
Éviter les lacunes juridiques ou opérationnelles dans la définition des prestations
2. Exemples d’activités connexes :
-
Pour un chantier industriel :
-
Installation de bases-vie, sécurité du site, gestion des accès, appui logistique
-
-
Pour une mission d’ingénierie :
-
Collecte de données complémentaires, coordination avec les autorités locales, réunions techniques
-
-
Pour un projet environnemental :
-
Sensibilisation des communautés, formations spécifiques, élaboration de supports techniques
-
-
Pour une opération de maintenance :
-
Fourniture de pièces, nettoyage des installations, mise à jour des schémas et manuels
-
-
Pour un projet de financement :
-
Assistance juridique, structuration fiscale, suivi des indicateurs de performance
-
3. Enjeux liés à l’encadrement des activités connexes :
-
Éviter les dérives de périmètre ou les prestations non prévues initialement
-
Clarifier les responsabilités dans les documents contractuels
-
Fixer, si possible, des limites ou des critères d’éligibilité des activités connexes (coût, durée, lien direct avec l’objectif principal)
Les activités connexes permettent de renforcer la cohérence et la complétude d’une mission ou d’un projet. Bien qu’utiles pour couvrir des besoins complémentaires, elles doivent être définies ou encadrées clairement pour éviter toute ambiguïté dans la répartition des tâches, des responsabilités ou des coûts.